Ceci est une traduction. En cas de divergence, le texte néerlandais fait foi. Nederlands
Conditions générales
Alzheimer.App B.V. — version du 9 octobre 2026
1. Qui sommes-nous
Alzheimer.App est fourni par Alzheimer.App B.V.
- Adresse : Baarschotsestraat 2, 5087 KW Diessen, the Netherlands
- Chambre de commerce (KvK) : 96667400
- Numéro de TVA : NL867706934B01
- E-mail : info@alzheimer.app
- Site web : https://alzheimer.app
Dans les présentes conditions, « nous » désigne Alzheimer.App B.V.
2. À qui s'appliquent ces conditions
Ces conditions s'appliquent à toute personne qui utilise Alzheimer.App via le site web, l'application web ou les applications pour iOS et Android.
Vous devez avoir au moins 16 ans pour créer un compte de manière autonome.
En créant un compte, vous acceptez ces conditions.
Notre déclaration de confidentialité s'applique également au traitement des données à caractère personnel.
3. Ce que fait Alzheimer.App
Alzheimer.App aide les personnes atteintes de démence, les aidants familiaux, les proches et les professionnels de santé et de l'accompagnement en leur proposant des conseils pratiques et du soutien.
Nova est notre assistant d'intelligence artificielle. Nova rédige automatiquement des réponses aux questions. Avec un abonnement Famille, Nova peut également tenir compte du profil personnel, de la fiche « Ce qui fonctionne » et des conversations précédentes.
Important à savoir
- Nova est une intelligence artificielle, pas une personne.
- L'intelligence artificielle peut commettre des erreurs ou donner des réponses incomplètes.
- Alzheimer.App n'est pas destiné aux diagnostics médicaux, aux traitements ou aux décisions médicales.
- L'application ne remplace pas un médecin ou un professionnel de santé et de l'accompagnement.
- Si vous avez des doutes d'ordre médical, contactez un médecin. En cas d'urgence, appelez le 112.
Alzheimer.App a été développé comme un service de soutien et n'est pas destiné à être un dispositif médical.
Nous faisons de notre mieux pour fournir des réponses fiables et utiles. Vérifiez les informations importantes et, si nécessaire, consultez un professionnel de santé et de l'accompagnement concernant les décisions de prise en charge.
4. Gratuit et payant
Alzheimer.App propose des fonctionnalités gratuites et payantes.
Gratuit
- Créer un compte.
- Remplir un profil et pouvoir le consulter à tout moment.
- Poser des questions générales à Nova.
- Utiliser les cercles et les lecteurs.
L'abonnement Famille
Avec l'abonnement Famille, Nova donne des conseils personnalisés fondés sur :
- le profil personnel ;
- la fiche « Ce qui fonctionne » ;
- les conversations précédentes.
L'abonnement s'applique par profil.
Chaque abonnement Famille comprend jusqu'à cinq contributeurs disposant d'un accès complet. Le nombre de lecteurs est illimité et leur accès est gratuit.
5. Compte, profil et contributeurs
Vous êtes responsable de votre propre compte et de vos identifiants de connexion.
Vous pouvez créer un profil pour vous-même ou pour une autre personne, mais uniquement si vous avez son consentement ou une autre habilitation valable pour le faire.
Gestionnaire du profil
Le gestionnaire du profil gère le profil et décide qui y a accès.
Contributeurs
Les contributeurs peuvent consulter le profil et y ajouter des informations dans les limites de leurs droits d'accès.
Lecteurs
Les lecteurs peuvent consulter les informations, mais ne peuvent pas les modifier.
Consentement
Lorsque vous créez un profil, nous demandons un consentement explicite au traitement des données de santé lorsque cela est requis.
Créez-vous un profil au nom d'une autre personne ? Vous devez alors être habilité à agir en son nom. Le fait d'être un membre de la famille ou un aidant ne vous donne pas automatiquement le droit de consentir au nom d'une autre personne.
N'invitez que des personnes autorisées à voir les informations concernées.
Vous pouvez supprimer votre compte dans l'application. Vos données seront alors supprimées conformément à notre déclaration de confidentialité et aux obligations légales de conservation.
6. Confidentialité et protection des données
Alzheimer.App traite des données à caractère personnel, qui peuvent inclure des données de santé sensibles.
Nous traitons ces informations avec soin et prenons des mesures appropriées pour les protéger.
Nous ne traitons les données de santé que lorsqu'il existe une base juridique valable et que les conditions supplémentaires du GDPR sont remplies.
Lorsqu'un consentement explicite est requis, nous le demandons séparément. Vous pouvez toujours retirer ce consentement via info@alzheimer.app.
Nous utilisons les données à caractère personnel uniquement aux fins décrites dans notre déclaration de confidentialité. Celle-ci explique également :
- quelles données nous collectons ;
- pourquoi nous les traitons ;
- quels prestataires de services traitent les données ;
- où les données sont traitées et stockées ;
- combien de temps nous conservons les données ;
- comment vous pouvez consulter, corriger ou supprimer vos données.
Tout transfert de données à caractère personnel en dehors de l'Espace économique européen est soumis aux garanties légales.
7. L'abonnement Famille
Prix
L'abonnement Famille coûte 2,99 € par mois et par profil, TVA comprise.
Paiement via Stripe
L'abonnement est vendu via Stripe Managed Payments. Dans le cadre de ce dispositif de paiement, Stripe agit en tant que revendeur (Merchant of Record) et prend en charge le paiement, la TVA et la facturation. Alzheimer.App B.V. fournit le service numérique.
Les conditions de vente de Stripe s'appliquent également à l'achat. Au moment du paiement, vous pouvez voir avec quelle entité Stripe vous concluez le contrat d'achat.
Alzheimer.App ne reçoit pas les données de votre carte ni vos coordonnées bancaires.
Souscrire un abonnement
Vous souscrivez l'abonnement sur notre site web. Après le paiement, vous pouvez également utiliser les fonctionnalités payantes dans l'application iOS et Android.
Durée
L'abonnement est renouvelé automatiquement chaque mois.
Résiliation
Vous pouvez résilier à tout moment et sans frais via « Abonnement » dans l'application ou via info@alzheimer.app.
L'abonnement prend fin à la fin de la période payée. Ensuite, vous ne payez plus rien.
Échec du paiement
Si un paiement échoue, les conseils personnalisés restent disponibles pendant sept jours supplémentaires. Ensuite, l'accès aux conseils personnalisés est suspendu jusqu'à ce que le paiement ait abouti. Votre profil reste disponible.
Modifications du prix
Nous annonçons toute modification du prix par e-mail au moins trente jours à l'avance. Vous n'acceptez pas le nouveau prix ? Vous pouvez alors résilier avant son entrée en vigueur.
8. Délai de rétractation et remboursement
Lorsque vous souscrivez votre premier abonnement Famille, vous disposez en principe, en tant que consommateur, d'un délai légal de rétractation de quatorze jours. Pendant ce délai, vous pouvez vous rétracter de l'achat sans donner de motif.
Les conseils personnalisés sont disponibles immédiatement après le paiement.
Notre garantie supplémentaire
Nous offrons une garantie de remboursement intégral pendant quatorze jours après votre premier paiement. Même si vous avez déjà utilisé Nova, vous récupérez l'intégralité du montant de votre premier paiement pendant ce délai si vous souhaitez arrêter.
Vous pouvez vous rétracter :
- en utilisant le bouton « Se rétracter de l'abonnement » sous « Abonnement » sur la page de votre profil ;
- via info@alzheimer.app.
En cas de rétractation, l'abonnement s'arrête immédiatement et l'accès aux fonctionnalités payantes prend fin. Votre profil reste disponible.
Nous remboursons le montant dans un délai de quatorze jours en utilisant le moyen de paiement initial, sauf accord contraire.
Vos droits légaux en tant que consommateur continuent toujours de s'appliquer.
9. Fondateurs : les 100 premiers profils
Les cent premiers profils réels et remplis reçoivent le statut « Fondateur ». Les comptes de l'équipe, les comptes de test et les profils créés artificiellement ne sont pas pris en compte.
Pour les profils Fondateur, les conseils personnalisés de Nova sont gratuits. Cet accès gratuit s'applique :
- tant que le profil et le compte concernés existent ;
- tant qu'Alzheimer.App propose des conseils personnalisés ;
- tant qu'il n'y a pas de fraude ni d'utilisation abusive grave.
Le statut Fondateur appartient au profil d'origine et ne peut pas être transféré. Le statut Fondateur prend fin lorsque le compte est supprimé.
En cas de fraude démontrable ou d'utilisation abusive grave, nous pouvons mettre fin au statut Fondateur.
Le statut Fondateur ne vous donne pas automatiquement droit aux futures fonctionnalités supplémentaires payantes proposées séparément.
10. Ce que nous vous demandons
Utilisez Alzheimer.App avec prudence et respect. Vous ne devez pas :
- utiliser l'application à des fins illégales, trompeuses ou blessantes ;
- partager les données d'autres personnes sans y être autorisé ;
- harceler ou menacer d'autres utilisateurs ;
- pirater l'application ou contourner sa sécurité ;
- perturber le fonctionnement d'Alzheimer.App.
En cas d'utilisation abusive, nous pouvons donner un avertissement, restreindre les fonctionnalités ou fermer un compte. En cas de violations graves, nous pouvons agir immédiatement.
Si nous mettons fin à un abonnement payant sans que l'utilisateur en soit responsable, nous remboursons la partie non utilisée de la période payée.
11. Disponibilité et modifications
Nous faisons de notre mieux pour qu'Alzheimer.App fonctionne correctement à tout moment. Malgré cela, des opérations de maintenance, des interruptions ou des problèmes techniques peuvent survenir.
Nous fournissons les mises à jour de sécurité nécessaires et les autres mises à jour auxquelles les utilisateurs peuvent s'attendre en vertu de la loi.
Nous continuons à développer et à améliorer Alzheimer.App, ce qui peut entraîner des modifications des fonctionnalités. Nous informons les utilisateurs à l'avance des modifications importantes.
Si une modification affecte de manière importante et défavorable le service payant, les consommateurs conservent leurs droits légaux, y compris, le cas échéant, le droit de résilier sans frais.
Arrêt du service
Si nous décidons d'arrêter définitivement les conseils personnalisés, nous vous en informerons en principe au moins trente jours à l'avance. À partir de cet arrêt, vous ne payez plus pour ce service et nous remboursons les montants payés d'avance pour les services non fournis.
Les utilisateurs ont la possibilité d'obtenir leurs données ou de les faire supprimer, conformément à la loi.
12. Responsabilité
Alzheimer.App est destiné à apporter un soutien pour faire face à la démence.
Nova utilise l'intelligence artificielle. Les réponses peuvent donc être incorrectes, incomplètes ou inadaptées à une situation particulière. N'utilisez pas les réponses de Nova pour remplacer les conseils d'un professionnel de santé ou de l'accompagnement.
Alzheimer.App est responsable des dommages lorsqu'ils peuvent nous être imputés en vertu de la loi.
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages qui résultent uniquement de l'utilisation d'informations de l'application, malgré des avertissements clairs, à des fins auxquelles elles ne sont pas destinées.
Nous n'excluons pas notre responsabilité lorsque la loi ne le permet pas. Vos droits légaux en tant que consommateur continuent également de s'appliquer intégralement.
13. Propriété intellectuelle
Le logiciel, les textes, les logos, la conception et les autres éléments d'Alzheimer.App appartiennent à Alzheimer.App B.V. ou à ses concédants de licence. Vous pouvez les utiliser dans le cadre de l'utilisation normale d'Alzheimer.App.
Les informations que vous ajoutez vous-même restent la propriété de leur propriétaire légitime. Vous autorisez Alzheimer.App à utiliser ces informations dans la mesure nécessaire à la fourniture du service ou à d'autres fins pour lesquelles il existe une base juridique valable.
Vous pouvez utiliser les réponses de Nova à des fins personnelles et licites. Nous ne pouvons pas garantir l'existence de droits de propriété intellectuelle exclusifs sur les réponses générées automatiquement.
14. Modifications de ces conditions
Nous pouvons modifier ces conditions, par exemple en raison de nouvelles dispositions légales, de la sécurité, d'évolutions techniques ou de modifications de nos services.
Nous annonçons les modifications importantes au moins trente jours à l'avance. Vous n'acceptez pas une modification importante ? Vous pouvez alors mettre fin à votre abonnement avant son entrée en vigueur.
Vos droits légaux continuent toujours de s'appliquer.
15. Réclamations et droit applicable
Vous avez une question ou une réclamation ? Envoyez un e-mail à info@alzheimer.app. Nous répondons dans un délai de quatorze jours. Si nous avons besoin de plus de temps, nous vous en informerons.
Ces conditions sont régies par le droit néerlandais. Les litiges sont traités par le tribunal compétent en vertu de la loi.
Vous vivez dans un autre pays de l'Union européenne ? Vous conservez alors la protection des règles impératives relatives aux consommateurs qui vous sont applicables.
